Urbanisme Environnement
Règlement du PLU
Annexes sanitaires
Documents relatifs aux bruits
Pour toute information, vous pouvez contacter le service Urbanisme - Elise BRUNAUD. Tél 04 77 50 57 35.
Le règlement
- Règlement
- Zonage général
- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Liste des servitudes de mixité sociale
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes
Annexes
- Délibération
- Droit de préemption urbain
- Notice de présentation des bâtiments recensés pour changement de destination
- Liste des emplacements réservés
- Shéma directeur d’éclairage public
- Risques miniers
- Zones humides (bientôt en ligne)
- Rapport de présentation (bientôt en ligne)
- Projet d’aménagement et de développement durable PADD (bientôt en ligne)
- Dossier SDIS (bientôt en ligne)
Annexes sanitaires
- Mémoire des annexes sanitaires
- Plan de zonage d’assainissement collectif
- Plan d’assainissement
- Plan d’alimentation en eau potable
Documents relatifs aux bruits
- Infrastructures des transports terrestres bruyants (bientôt en ligne)
- Plan d’exposition au bruits aérodrome Saint-Etienne/Andrézieux (bientôt en ligne)
Pour toute information, vous pouvez contacter le service Urbanisme - Elise BRUNAUD. Tél 04 77 50 57 35.
Attention, cette rubrique est en cours d’actualisation. Certains documents seront mis en ligne prochainement. Pour les obtenir, contactez le service urbanisme de la ville. Merci de votre compréhension.
